Poudlard à l'heure des Ténèbres...
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Les temps paisibles où Dumbledore dirigeait Poudlard sont révolus. Voldemort est le seul maître de l'école!
 
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 Charte des Droits du Magenmagot

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AuteurMessage
Europe O'Brien
Ministre de la magie
Ministre de la magie
Europe O'Brien


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Date d'inscription : 11/08/2007

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MessageSujet: Charte des Droits du Magenmagot   Charte des Droits du Magenmagot Icon_minitimeLun 27 Aoû - 17:50

L'accusé à le droit :
-de faire entendre des témoins à décharge.
-de demander un avocat.
-de se défendre lui-même.
-d'évincer un membre du Magenmagot
La défense peut :
-faire entendre des témoins à charge.
-demander à ajourner la séance.
-évincer un membre du Magenmagot.
Le Magenmagot se réserve le droit :
-d'ajourner la séance.
-de remplacer le membre évincer.
Le vote de la sanction se fait à la majorité absolue (plus de 50%) parmi les membres du Magenmagot.
Cette décision est sans appel.
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